Catégorie : Etat – Réglementation
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Suspension du financement des travaux du RER Éole
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Posté par Domoina | Mai 16, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
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Posté par Domoina | Avr 30, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
Transition énergétique aux USA – Chasse aux ...
Posté par Domoina | Avr 26, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
Planification de la lutte contre l’artificialisation
par Domoina | Oct 29, 2021 | Etat - Réglementation | 0 |
Dans le domaine de l’urbanisme, les collectivités locales ont peu de temps pour atteindre...
Lire plusBTP – Les Assises juridiques à la rentrée
par Domoina | Août 11, 2020 | Etat - Réglementation | 0 |
Organisées par LEXPOSIA, sous la direction scientifique d’Eric Azoulay et Frédéric Coppinger,...
Lire plusLes exigences de performance contre l’incendie des bâtiments d’habitation mises à jour
par Domoina | Août 30, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
Les exigences de performance contre l’incendie des bâtiments d’habitation mises à jour L’arrêté du...
Lire plusSeuil dépassé pour le recyclage des déchets du BTP
par Domoina | Juin 27, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
L’Union européenne a fixé un seuil de taux de recyclage de 70 % concernant les déchets provenant...
Lire plusInterdiction de location pour les passoires thermiques
par Domoina | Juin 25, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
Certains députés de LREM souhaitent interdire la mise en location des logements affichant une...
Lire plusSuspension du financement des travaux du RER Éole
par Domoina | Juin 7, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
Jusqu’à ce que la remise en état de l’écosystème des berges de la Seine à Nanterre soit assuré par...
Lire plusLe festival international du logement social sera accueilli par Lyon
par Domoina | Mai 16, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
Le « Festival international du logement social » aura lieu à Lyon du 4 au 8 juin 2019. Ce festival...
Lire plusTravail dissimulé : le BTP toujours dans la ligne de mire des contrôleurs
par Domoina | Mai 10, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
En 2018, les contrôleurs de l’Urssaf ont atteint un redressement record de 640,7 millions d’euros durant leurs investigations pour la lutte contre le travail dissimulé. Le BTP fait partie des secteurs ciblés par ces contrôles....
Lire plusLabel RGE – La France mise en demeure par l’Europe
par Domoina | Avr 30, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
L’Union européenne demande à ce que la France réforme son label RGE (Reconnu Garant de...
Lire plusTransition énergétique aux USA – Chasse aux bâtiments polluants à New York
par Domoina | Avr 26, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
Le texte ratifié par le Conseil municipal new-yorkais, ce jeudi 18 avril 2019, a pour objectif...
Lire plusSimplification des procédures pour la rénovation des logements
par Matthieu L. | Avr 25, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
Afin de faciliter l’accès aux subventions, l’Anah, qui est un organisme public dépendant du...
Lire plusCertificats d’économies d’énergie : la validation d’un nouveau programme
par Matthieu L. | Mar 27, 2019 | Etat - Réglementation | 0 |
L’éligibilité d’un nouveau programme aux certificats d’économies d’énergie (CEE) a été validée...
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